Commission des Règlements et Qualifications

SEANCE DU DIMANCHE 1^ER FEVRIER 2009

MEMBRES PRESENTS, MM.

ü MECHKOUR, Président

ü AOUDJANE

Affaire N° 06 : Rencontre ASPCA =A.KOURIFA SENIORS DU 22.01.2009

Réserves par évocation de l’A.SP.C.A (Pompiers d’Alger) sur la participation du Joueur TAIBA Mouloud Licence N° 161262 qui serait suspendu à la date du match.

Réserves : En la forme recevable.

Au fond infondées

Ø Attendu que le joueur TAIBA Mouloud objet de réserves,a écopé, lors de la rencontre A.Kourifa = J.S.Bahdja du 16 janvier 2009, d’un avertissement pour Jeu dangereux + 05 Matches + 5.000,00 DA d’amende pour tentative d’agression envers arbitre en fin de partie à compter du 24 Janvier 2009. Affaire C.Discipline n° 423 parue au BO n° 19 du 24 janvier 2009.

Ø Attendu que la sanction ne prend effet qu’à compter du 24 Janvier 2009.

Ø Attendu que par conséquent le joueur TAIBA Mouloud est régulièrement qualifié pour participer à la rencontre.

Par ces motifs, la commission décide :

Match à homologuer en son résultat

LE PRESIDENT LE SECRETAIRE

MED MECHKOUR A.AOUDJANE