Les Règlements Généraux  de

la Fédération Algérienne de Football

 Août 2006

SOMMAIRE
 

TITRE I : STRUCTURES  (article 1- article 45)
 Chapitre 1 : La fédération
Chapitre 2 : Les ligues
Chapitre 3 : Les structures et les commissions
Chapitre 4 : Le club
Chapitre 5 : Le joueur

TITRE II : OBLIGATIONS DES CLUBS ET DES DIRIGEANTS (article 46- article 57)
Chapitre 1 : Obligations des clubs
Chapitre 2 : Obligations des dirigeants
Chapitre 3 : Assurances

 TITRE III : LA LICENCE (article 58- article 96)
Chapitre 1 : Type de licences
Chapitre 2 : Obtention de la licence
Chapitre 3 : Périodes d'enregistrement
Chapitre 4 : Qualification
Chapitre 5 : Transfert de joueur
Chapitre 6 : Transferts internationaux
Chapitre 7 : Agent de joueurs

 TITRE IV : LES COMPETITIONS (article 97- article 155)
Chapitre 1 : Organisation des compétitions
Chapitre 2 : Déroulement des rencontres
Chapitre 3 : Participation aux rencontres
Chapitre 4 : Commissaires aux matchs et arbitres

 TITRE V : LES SÉLECTIONS (article 156- article 159)


 TITRE VI : PROCÉDURES ET INFRACTIONS (article160- article 186)

 Chapitre 1 : Procédures (Réserves et recours)
Chapitre 2 : Infractions

 TITRE VII : DOPAGE (article 187- article 190)


 TITRE VIII : CODE DISCIPLINAIRE (article 191- article 283)


 TITRE IX : DISPOSITIONS FINALES (article 284- article 290)


 TITRE X : RÈGLEMENT DES COMPÉTITIONS DE LA COUPE D'ALGÉRIE


 TITRE XI : RÈGLEMENT DU STATUT ET DU TRANSFERT DES JOUEURS PROFESSIONNELS


TITRE XII : RÈGLEMENT DE LA CHAMBRE DE RÉSOLUTION DES LITIGES

 

 

 

 

 

Les règlements Généraux en intégralité